Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTFALLS
SANT - Société d'Applications de Nouveautés Textiles

Numéro de dépôt :
1138624
Date de dépôt :
13/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SANTFALLS

Déposée le 13 juin 1980 par la société SANT - Société d'Applications de Nouveautés Textiles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANTFALLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SANT - Société d'Applications de Nouveautés Textiles domicilié(e) (Société Anonyme) 5, route de Paris 69170 TARARE (FRANCE) - France.

La marque SANTFALLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SANTFALLS est expirée depuis le 13 juin 1990.

SANT - Société d'Applications de Nouveautés Textiles a également déposé les autres marques suivantes : SANT


SANT - Société d'Applications de Nouveautés Textiles - (Société Anonyme) 5, route de Paris 69170 TARARE (FRANCE) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Tissus;étoffes non tissées.