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Marques déposées par SanSwiss AG
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SANSWISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANSWISS
SanSwiss AG

Numéro de dépôt :
3756167
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2020
SANSWISS de SanSwiss AG

Présentation de la marque SANSWISS

Déposée le 22 juillet 2010 par SanSwiss AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANSWISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est SanSwiss AG domicilié(e) Lerchenbühl 3 - CH 4624 HÄRKINGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Roland BASTUCK, Avocat domicilié(e) 9 rue du Molkenrain - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque SANSWISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756167.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANSWISS est expirée depuis le 22 juillet 2020.

SanSwiss AG a également déposé les autres marques suivantes : SanSwiss


SanSwiss AG - Lerchenbühl 3 - CH 4624 HÄRKINGEN - France


Maître Roland BASTUCK, Avocat - 9 rue du Molkenrain - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Douches, éléments de douches, de distribution d'eau et d'appareils sanitaires assemblés en Suisse.