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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANSPAPIER.COM
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S SANSPAPIER.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SANSPAPIER.COM
SANSPAPIER.COM, SAS

Numéro de dépôt :
3948645
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022
S SANSPAPIER.COM de SANSPAPIER.COM

Présentation de la marque S SANSPAPIER.COM

Déposée le 25 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANSPAPIER.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SANSPAPIER.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANSPAPIER.COM domicilié(e) 11 rue Sadi Carnot - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 583 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANSPAPIER.COM domicilié(e) 11 rue Sadi Carnot - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque S SANSPAPIER.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SANSPAPIER.COM est expirée depuis le 25 septembre 2022.


SANSPAPIER.COM, SAS - 11 rue Sadi Carnot - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 751583212


SANSPAPIER.COM - 11 rue Sadi Carnot - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Étuis, housses pour les appareils électroniques mobiles ;

Gestion et revente de fichiers informatiques (livres électroniques) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Conception et développement de logiciels informatique ; programmation pour ordinateur.