SANSOUS Yvette, La Gaucherie Civrac de Blaye, 33920 SAINT SAVIN DE BLAYE, agissant au nom et pour le compte de la Société en formation BIOCOMPOSITES.
Numéro de dépôt :
1252316
Date de dépôt :
10/10/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/1993
Présentation de la marque BIOCOMPOSITES
Déposée le 10 octobre 1983 par SANSOUS Yvette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOCOMPOSITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SANSOUS Yvette, La Gaucherie Civrac de Blaye, 33920 SAINT SAVIN DE BLAYE, agissant au nom et pour le compte de la Société en formation BIOCOMPOSITES. - France.
La marque BIOCOMPOSITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCOMPOSITES est expirée depuis le 10 octobre 1993.
SANSOUS Yvette a également déposé les autres marques suivantes : BIOCOMP
SANSOUS Yvette, La Gaucherie Civrac de Blaye, 33920 SAINT SAVIN DE BLAYE, agissant au nom et pour le compte de la Société en formation BIOCOMPOSITES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science;en particulier produits contenant du carbone élémentaire.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;emplâtres, matériels pour pansements ou à usage externe ou à usage non permanent;en particulier ceux constitués à partir d'une texture fibreuse.Prothèses, éléments prothétiques, implants, instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires, vétérinaires et matériels ancillaires correspondants;notamment ceux réalisés en matériaux composites contenant des fibres. Services d'étude, de recherche, et relatifs au développement de ces produits.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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