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Marques déposées par la société SANSOT Philippe Jean Jacques
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LES CHEFS VIGNERONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHEFS VIGNERONS
SANSOT Philippe Jean Jacques

Numéro de dépôt :
3300699
Date de dépôt :
25/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2014
LES CHEFS VIGNERONS de SANSOT Philippe Jean Jacques

Présentation de la marque LES CHEFS VIGNERONS

Déposée le 25 juin 2004 par la société SANSOT Philippe Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHEFS VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la société SANSOT Philippe Jean Jacques domicilié(e) 1 rue du Clos-René,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 359 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANSOT Philippe domicilié(e) 1 rue du Clos-René,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque LES CHEFS VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEFS VIGNERONS est expirée depuis le 25 juin 2014.


SANSOT Philippe Jean Jacques - 1 rue du Clos-René,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 330359159


SANSOT Philippe - 1 rue du Clos-René,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Jeux, jouets. Vins, digestifs (alcools et liqueurs). Services de restauration (alimentation). Services de bar, services de traiteur, services hôteliers.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.