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Marques déposées par la société Sansot Philippe Jean Jacques profession libérale
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Rosés de Saison
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rosés de Saison
Sansot Philippe Jean Jacques profession libérale

Numéro de dépôt :
3200934
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2012
Rosés de Saison de Sansot Philippe Jean Jacques profession libérale

Présentation de la marque Rosés de Saison

Déposée le 17 décembre 2002 par la société Sansot Philippe Jean Jacques profession libérale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Rosés de Saison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la société Sansot Philippe Jean Jacques profession libérale domicilié(e) 32 rue Alexandre Cabanel,34000 Montpellier - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 359 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANSOT Philippe domicilié(e) 32 rue Alexandre Cabanel,34000 Montpellier - 34000 - France.

La marque Rosés de Saison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosés de Saison est expirée depuis le 17 décembre 2012.

Sansot Philippe Jean Jacques profession libérale a également déposé les autres marques suivantes : LA VIE DOMITIENNE


Sansot Philippe Jean Jacques profession libérale - 32 rue Alexandre Cabanel,34000 Montpellier - 34000 - France - SIREN 330359159


SANSOT Philippe - 32 rue Alexandre Cabanel,34000 Montpellier - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Vins rosés