Déposée le 25 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANSONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Série Arabesque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANSONE domicilié(e) 470 Rue De Tourcoing,59420 MOUVAUX - 59420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 687 344 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANSONE domicilié(e) 470 RUE DE TOURCOING,59420 MOUVAUX - 59420 - France.
La marque Série Arabesque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANSONE SARL - 470 Rue De Tourcoing,59420 MOUVAUX - 59420 - France - SIREN 322687344
SANSONE - 470 RUE DE TOURCOING,59420 MOUVAUX - 59420 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Garnitures non métalliques de cercueils, stèlles, dalles, plaques funéraires non métalliques, monuments non métalliques, tombes non métalliques, sculptures non métalliques en pierre, granit, marbre et roche, columbariums et caveaux non métalliques. Granit, marbre, pierre et roche. Jardinières, vasques funéraires non en métaux précieux. Vases et urnes non en métaux précieux. Façonnage et taille de monuments funéraires, gravure sculpture, et transformation de granit, marbre, pierre et roche.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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