Marque expirée - Marque en non vigueur

M - La Compagnie du Marbre THE Marble Company
SANSONE SAS

Numéro de dépôt :
99781618
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2019

Présentation de la marque M - La Compagnie du Marbre THE Marble Company

Déposée le 12 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANSONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M - La Compagnie du Marbre THE Marble Company »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANSONE domicilié(e) 470 RUE DE TOURCOING,59420 MOUVAUX (dossier no 2397685) - 59420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 687 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANSONE SAS domicilié(e) 470 RUE DE TOURCOING,59420 MOUVAUX (dossier no 2397685) - 59420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M - La Compagnie du Marbre THE Marble Company est expirée depuis le 12 mars 2019.

SANSONE a également déposé les autres marques suivantes : Aréna , Stèle du passage , Le reposoir , Vasque du souvenir , LE PRêT A POSER , krystal flower , L'ESPRIT MATIERE... , Le temporaire , Table du souvenir , ARTS DU MARBRE


SANSONE SAS - 470 RUE DE TOURCOING,59420 MOUVAUX (dossier no 2397685) - 59420 - France - SIREN 322687344


SANSONE SAS - 470 RUE DE TOURCOING,59420 MOUVAUX (dossier no 2397685) - 59420 - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397685 - Publication au BOPI 2009-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Appareils sanitaires : salle de bain, baignoires, lavabos, éviers, vasques en granit, marbre, pierre et roche. Aménagement de salle de bain en granit, marbre, granit et roche Pieds de lampe, cheminées en granit, marbre, pierre et roche. Dallages, appuis, seuils (non métalliques) en granit, marbre, pierre et roche ; pour la construction. Meubles d'intérieur, mobilier urbain et de jardin en granit, marbre, pierre et roche. Sous-plats, pots, ustensiles et récipients de cuisine (non malliques) en granit, marbre, pierre et granit Construction en granit, marbre, pierre et roche Restauration du granit, marbre, pierre et roche Réparation et restauration d'articles en granit, marbre, pierre et roche Installation de granit, marbre, pierre et roche. Vitrification, ponçage, protection, hydrofuge de granit, marbre, pierre et roche. Location de machines de ponçage, de vitrification et d'entretien du granit, marbre, pierre et roche.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.