Déposée le 1 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANSONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « LE PRêT A POSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANSONE domicilié(e) 470 DE TOURCOING - 59420 - MOUVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 687 344 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANSONE domicilié(e) 470 DE TOURCOING - 59420 - MOUVAUX - France.
La marque LE PRêT A POSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANSONE, SAS - 470 DE TOURCOING - 59420 - MOUVAUX - France - SIREN 322687344
SANSONE - 470 DE TOURCOING - 59420 - MOUVAUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Renouvellement avec limitation le 3 décembre 2013 n°2545692 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2013-12-03
Stèles, dalles, plaques funéraires non métalliques, monuments non métalliques, tombes non métalliques, sculptures non métalliques, caveaux non métalliques en pierre, granit, marbre et roche. Jardinière, vasques et urnes funéraires et cinéraires non en métaux précieux. Façonnage et taille de monuments funéraires, gravure, sculpture et transformation de granit, marbre, pierre et roche. Pompes funèbres, enterrements, inhumations, exhumations, crémations, services funéraires, services thanatopraxiques et tanathologiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE PRêT A POSER"