Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILSON
SANSON Philippe LOUIS

Numéro de dépôt :
97677514
Date de dépôt :
07/05/1997
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
07/05/2007

Présentation de la marque PHILSON

Déposée le 7 mai 1997 par la société SANSON Philippe LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « PHILSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la société SANSON Philippe LOUIS domicilié(e) 8 grande Rue, 17220 MONTROY - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 770 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANSON Philippe Louis - France.

La marque PHILSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677514.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILSON est expirée depuis le 7 mai 2007.

SANSON Philippe LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : PHILSON


SANSON Philippe LOUIS - 8 grande Rue, 17220 MONTROY - France - SIREN 721770667


SANSON Philippe Louis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45

Inscription le 16 septembre 1998 - Concession de licence n°262170 - Publication au BOPI 1998-09-16

Inscription le 21 juillet 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°258178 - Publication au BOPI 1998-07-21

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Appareils de traitement de l'eau Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, et à l'horticulture. Produits désinfectants et hygiénique, substances diététiques à usage de complément alimentaire à usage médical

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.