Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame SANSON FAGES Muriel
/
Tartines & Patrimoine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tartines & Patrimoine
Mme SANSON FAGES Muriel

Numéro de dépôt :
3309432
Date de dépôt :
23/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/08/2014
Tartines & Patrimoine de SANSON FAGES Muriel

Présentation de la marque Tartines & Patrimoine

Déposée le 23 août 2004 par madame SANSON FAGES Muriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Tartines & Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est madame SANSON FAGES Muriel domicilié(e) Le Plan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Muriel SANSON FAGES domicilié(e) Le Plan - France.

La marque Tartines & Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tartines & Patrimoine est expirée depuis le 23 août 2014.


Mme SANSON FAGES Muriel - Le Plan - France


Madame Muriel SANSON FAGES - Le Plan - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturels, information en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs publication de livres. Pret de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Services de photographie. Organisation de concours et de conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de restauration ; hébergement temporaire. Services de bars et traiteurs et services hoteliers. Réservation de logements temporaires.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.