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Marques déposées par SANSON Dominique (nationalité française) 9
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SCR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCR
SANSON Dominique (nationalité française) 9, Route du Moulin Fouret
SANSON Eric (nationalité française) 9, Route du Moulin Fouret

Numéro de dépôt :
3086735
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2011
SCR de SANSON Dominique (nationalité française) 9

Présentation de la marque SCR

Déposée le 5 mars 2001 par SANSON Dominique (nationalité française) 9 et SANSON Eric (nationalité française) 9 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Les déposants sont SANSON Dominique (nationalité française) 9, Route du Moulin Fouret, domicilié(e) 27300 SAINT AUBIN LE VERTUEUX - France et SANSON Eric (nationalité française) 9, Route du Moulin Fouret, domicilié(e) 27300 SAINT AUBIN LE VERTUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque SCR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCR est expirée depuis le 5 mars 2011.

SANSON Dominique (nationalité française) 9 a également déposé les autres marques suivantes : ATELIER SANSON


SANSON Dominique (nationalité française) 9, Route du Moulin Fouret - 27300 SAINT AUBIN LE VERTUEUX - France

SANSON Eric (nationalité française) 9, Route du Moulin Fouret - 27300 SAINT AUBIN LE VERTUEUX - France


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Meubles et objets d'art en bois ; meubles et objets d'art en bois pour le rangement ou la présentation de collections ou de produits tels que médailles, joaillerie, jeux, cigares, alcool, tabac, parfum, montres, stylos, pipes, vêtements et écritures ; meubles et objets d'art en bois décorés et recouverts partiellement ou en totalité de peaux d'animaux, de cuir ou de galuchats, de tissus, de laque ou de marqueterie de bois, de métal, de nacre, d'ivoire, d'écaille ou d'os.