Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SANSON Dominique (nationalité française
/
ATELIER SANSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER SANSON
SANSON Dominique (nationalité française)
SANSON Eric (nationalité française)

Numéro de dépôt :
3086734
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2011

Présentation de la marque ATELIER SANSON

Déposée le 5 mars 2001 par SANSON Dominique (nationalité française et SANSON Eric (nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIER SANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Les déposants sont SANSON Dominique (nationalité française), domicilié(e) 9, Route du Moulin Fouret,, 27300 SAINT AUBIN LE VERTUEUX - France et SANSON Eric (nationalité française), domicilié(e) 9, Route du Moulin Fouret,, 27300 SAINT AUBIN LE VERTUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque ATELIER SANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER SANSON est expirée depuis le 5 mars 2011.

SANSON Dominique (nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : SCR


SANSON Dominique (nationalité française) - 9, Route du Moulin Fouret,, 27300 SAINT AUBIN LE VERTUEUX - France

SANSON Eric (nationalité française) - 9, Route du Moulin Fouret,, 27300 SAINT AUBIN LE VERTUEUX - France


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Meubles et objets d'art en bois ; meubles et objets d'art en bois pour le rangement ou la présentation de collections ou de produits tels que médailles, joaillerie, jeux, cigares, alcool, tabac, parfum, montres, stylos, pipes, vêtements et écritures ; meubles et objets d'art en bois décorés et recouverts partiellement ou en totalité de peaux d'animaux, de cuir ou de galuchats, de tissus, de laque ou de marqueterie de bois, de métal, de nacre, d'ivoire, d'écaille ou d'os.