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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANSHA FRANCE
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SANSHA IN FIRST POSITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANSHA IN FIRST POSITION
SANSHA FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
95560177
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2005

Présentation de la marque SANSHA IN FIRST POSITION

Déposée le 24 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANSHA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANSHA IN FIRST POSITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANSHA FRANCE domicilié(e) 6 rue COUSTOU, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 417 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANSHA FRANCE SARL - France.

La marque SANSHA IN FIRST POSITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANSHA IN FIRST POSITION est expirée depuis le 24 février 2005.


SANSHA FRANCE SARL - 6 rue COUSTOU, 75018 PARIS - France - SIREN 331417964


SANSHA FRANCE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

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