Déposée le 22 février 1993 par SANSETSU UK LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-14 du 9 avril 1993.
Le déposant est SANSETSU UK LIMITED, domicilié(e) société de droit britannique, Bradbourne Drive, Tilbrook MILTON KEYNES, Bucks MK7 8AG,Royaume-Uni (dossier no 2235147) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2235147) - 95300 - France.
La marque SANCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANCELL est expirée depuis le 22 février 2013.
SANSETSU UK LIMITED - société de droit britannique, Bradbourne Drive, Tilbrook MILTON KEYNES, Bucks MK7 8AG,Royaume-Uni (dossier no 2235147) - Royaume-Uni
BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2235147) - 95300 - France
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2003 n°2235147 - Publication au BOPI 2003-01-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14
Papier, articles en papier, carton, articles en carton, plastique et articles en plastique, tous pour envelopper et emballer; papeterie; étiquettes (non textiles); imprimés; enveloppes; film à bulles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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