Déposée le 27 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANSENK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATOUT PRIX SOLDEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANSENK domicilié(e) 12 ZAC de la Haute Bédoule, 13240 SEPTEMES LES VALLONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ph. VILLALARD-A. AKROUNE - J. BALMAS AVOCATS ASSOCIES - France.
La marque ATOUT PRIX SOLDEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570620.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT PRIX SOLDEUR est expirée depuis le 27 avril 2005.
SARL SANSENK - 12 ZAC de la Haute Bédoule, 13240 SEPTEMES LES VALLONS - France
Ph. VILLALARD-A. AKROUNE - J. BALMAS AVOCATS ASSOCIES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Métaux précieux, alliages et produits en ces matières ou en plaqué, savoir: joaillerie et pierres fantaisie, bijouterie fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques, argenterie (articles de vaisselle: assiettes, boîtes, soupières, ustensiles de cuisine) Cuir et imitations, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Meubles, miroirs, cadres, appliques murales décoratives, décorations en matière plastique, figurines, statuettes, mobiles, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, boîtes en bois ou en matière plastique, coffrets à bijoux en bois et plastique, coussins.Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, décorations pour arbres de NOEL, articles de gymnastique et de sports, savoir: tables et matériels de gymnastique, instruments de musculation ballons, raquettes, skis
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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