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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANSEN
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SANSEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANSEN
SANSEN S.A.

Numéro de dépôt :
93476446
Date de dépôt :
15/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2003

Présentation de la marque SANSEN

Déposée le 15 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) SANSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANSEN domicilié(e) 02120 GUISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 836 080 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque SANSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476446.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANSEN est expirée depuis le 15 juillet 2003.

SANSEN a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSION , LES ALIZES , PRISMA , FACTO , PREFIX , FIGURES , ALGORYTHME , PIXEL , ELOQUENCE , SALTO


SANSEN S.A. - 02120 GUISE - France - SIREN 836080069


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Classeurs (articles de bureau), caissons de rangement.Meubles, meubles de bureau, sièges, chaises et fauteuils, classeurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.