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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANSEN
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SALTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALTO
SANSEN S.A

Numéro de dépôt :
93484602
Date de dépôt :
22/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2003

Présentation de la marque SALTO

Déposée le 22 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SANSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANSEN domicilié(e) 17 Avenue du parc - BP 23, 91382 CHILLY MAZARIN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 236 080 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANSEN S.A - France.

La marque SALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALTO est expirée depuis le 22 septembre 2003.

SANSEN a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSION , LES ALIZES , PRISMA , FACTO , PREFIX , FIGURES , ALGORYTHME , SANSEN , PIXEL , ELOQUENCE


SANSEN S.A - 17 Avenue du parc - BP 23, 91382 CHILLY MAZARIN Cedex - France - SIREN 236080069


SANSEN S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Meubles, meubles de bureau