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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANSEN
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FATEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

FATEN
SANSEN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94500592
Date de dépôt :
07/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2013

Présentation de la marque FATEN

Déposée le 7 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SANSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FATEN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANSEN domicilié(e) 570 rue de Robbe,02120 GUISE (dossier no 2254017) - 02120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 836 080 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2254017) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque FATEN est expirée depuis le 9 décembre 2013.

SANSEN a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSION , LES ALIZES , PRISMA , FACTO , PREFIX , FIGURES , ALGORYTHME , SANSEN , PIXEL , ELOQUENCE


SANSEN S.A., Société Anonyme - 570 rue de Robbe,02120 GUISE (dossier no 2254017) - 02120 - France - SIREN 836080069


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2254017) - 75116 - France


Inscription le 17 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462537 - Publication au BOPI 2007-10-17

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2003 n°2254017 - Publication au BOPI 2003-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°528939 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Classeurs (articles de bureau), caissons de rangement.Meubles, meubles de bureau, sièges, chaises et fauteuils, classeurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.