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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANSEN
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ESPACE TEMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE TEMPS
SANSEN S.A

Numéro de dépôt :
95571900
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2005

Présentation de la marque ESPACE TEMPS

Déposée le 15 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SANSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANSEN domicilié(e) 17 Avenue du Parc, 91382 CHILLY MAZARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 836 080 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANSEN - France.

La marque ESPACE TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE TEMPS est expirée depuis le 15 mai 2005.

SANSEN a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSION , LES ALIZES , PRISMA , FACTO , PREFIX , FIGURES , ALGORYTHME , SANSEN , PIXEL , ELOQUENCE


SANSEN S.A - 17 Avenue du Parc, 91382 CHILLY MAZARIN - France - SIREN 836080069


SANSEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Meubles, meubles de bureau, meubles métalliques, sièges, sièges métalliques