Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANSEN
/
ELIOTT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIOTT
SANSEN SA

Numéro de dépôt :
96618467
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque ELIOTT

Déposée le 27 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SANSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELIOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANSEN domicilié(e) 17 Avenue du Parc BP 23, 91382 CHILLY MAZARIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANSEN - France.

La marque ELIOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIOTT est expirée depuis le 27 mars 2006.

SANSEN a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSION , LES ALIZES , PRISMA , FACTO , PREFIX , FIGURES , ALGORYTHME , SANSEN , PIXEL , ELOQUENCE


SANSEN SA - 17 Avenue du Parc BP 23, 91382 CHILLY MAZARIN - France


SANSEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Meubles, Meubles de bureau, Meubles métalliques, sièges, sièges métalliques