Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEDICACE
SANSEN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1668469
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2001

Présentation de la marque DEDICACE

Déposée le 30 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SANSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEDICACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANSEN domicilié(e) 17, Av du Parc, 91382 CHILLY-MAZARIN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aymeric DESCLOS LE PELEY - France.

La marque DEDICACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEDICACE est expirée depuis le 30 mai 2001.

SANSEN a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSION , LES ALIZES , PRISMA , FACTO , PREFIX , FIGURES , ALGORYTHME , SANSEN , PIXEL , ELOQUENCE


SANSEN (S.A.) - 17, Av du Parc, 91382 CHILLY-MAZARIN CEDEX - France


Aymeric DESCLOS LE PELEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

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