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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANSEN
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ALGORITHME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALGORITHME
SANSEN S.A

Numéro de dépôt :
95556719
Date de dépôt :
02/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2005

Présentation de la marque ALGORITHME

Déposée le 2 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SANSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALGORITHME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANSEN domicilié(e) 17 Avenue du Parc - BP 23, 91382 CHILLY MAZARIN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 836 080 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANSEN S.A - France.

La marque ALGORITHME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALGORITHME est expirée depuis le 2 février 2005.

SANSEN a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSION , LES ALIZES , PRISMA , FACTO , PREFIX , FIGURES , ALGORYTHME , SANSEN , PIXEL , ELOQUENCE


SANSEN S.A - 17 Avenue du Parc - BP 23, 91382 CHILLY MAZARIN Cedex - France - SIREN 836080069


SANSEN S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Meubles de bureau, meubles meubles, métalliques, paraventes (meubles)