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Marques déposées par monsieur SANSAC CHRISTOPHE
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COMPTOIR D'ARCINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR D'ARCINS
MONSIEUR SANSAC CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
94505016
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2004

Présentation de la marque COMPTOIR D'ARCINS

Déposée le 1 février 1994 par monsieur SANSAC CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPTOIR D'ARCINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est monsieur SANSAC CHRISTOPHE domicilié(e) 21 RUE DU CHAI DES FARINES, 33 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR SANSAC CHRISTOPHE - France.

La marque COMPTOIR D'ARCINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR D'ARCINS est expirée depuis le 1 février 2004.


MONSIEUR SANSAC CHRISTOPHE - 21 RUE DU CHAI DES FARINES, 33 BORDEAUX - France


MONSIEUR SANSAC CHRISTOPHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Fruits et légumes frais et conservés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.