Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château ROYLLAND M & J.B. Chambard, Propriétaires
SANS SOUCI

Numéro de dépôt :
4474027
Date de dépôt :
02/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2028
Château ROYLLAND M & J.B. Chambard, Propriétaires de SANS SOUCI

Présentation de la marque Château ROYLLAND M & J.B. Chambard, Propriétaires

Déposée par voie électronique le 2 août 2018 par SANS SOUCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château ROYLLAND M & J.B. Chambard, Propriétaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est SANS SOUCI domicilié(e) 2 AVENUE DU PARC PEREIRE - 33120 - ARCACHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ESENCIA, Madame Marie-Laure SUPERVIELLE domicilié(e) 33 rue Raymond Poincaré - 33110 - LE BOUSCAT - France.

La marque Château ROYLLAND M & J.B. Chambard, Propriétaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château ROYLLAND M & J.B. Chambard, Propriétaires arrivera à expiration en date du 2 août 2028.

SANS SOUCI a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROYLLAND , CHATEAU ROYLLAND


SANS SOUCI - 2 AVENUE DU PARC PEREIRE - 33120 - ARCACHON - France


SCP ESENCIA, Madame Marie-Laure SUPERVIELLE - 33 rue Raymond Poincaré - 33110 - LE BOUSCAT - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Vin d'appellation d'origine contrôlée Saint-Emilion Grand Cru provenant de l'exploitation exclusivement dénommée Château Roylland.