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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANS SOUCI
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CHATEAU ROYLLAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU ROYLLAND
SANS SOUCI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3590191
Date de dépôt :
23/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/07/2028
CHATEAU ROYLLAND de SANS SOUCI

Présentation de la marque CHATEAU ROYLLAND

Déposée le 23 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANS SOUCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU ROYLLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANS SOUCI domicilié(e) 2 avenue du Parc Pereire - 33120 - ARCACHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 839 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESENCIA, M. DAYAU Patrick domicilié(e) 33 RUE Raymond Poincaré - 33110 - LE BOUSCAT - France.

La marque CHATEAU ROYLLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3590191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU ROYLLAND arrivera à expiration en date du 23 juillet 2028.

SANS SOUCI a également déposé les autres marques suivantes : Château ROYLLAND M & J.B. Chambard, Propriétaires , CHATEAU ROYLLAND


SANS SOUCI, Société par actions simplifiée - 2 avenue du Parc Pereire - 33120 - ARCACHON - France - SIREN 523839900


ESENCIA, M. DAYAU Patrick - 33 RUE Raymond Poincaré - 33110 - LE BOUSCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 14 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550799 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Inscription le 14 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550800 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2018 n°2688347 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-07-19

Vin rouge d'appellation d'origine contrôlée Saint Emilion Grand Cru Château Roylland provenant de l'exploitation exclusivement dénommée : Château Roylland.