Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VD. com
Madame SANS-MORLOT Martine agissant au nom de la société en formation : votredécoration.com

Numéro de dépôt :
3187878
Date de dépôt :
09/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
09/10/2012
VD. com de SANS-MORLOT Martine

Présentation de la marque VD. com

Déposée le 9 octobre 2002 par madame SANS-MORLOT Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « VD. com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est madame SANS-MORLOT Martine domicilié(e) 3 Rue de la Passerelle,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SANS-MORLOT Martine domicilié(e) 3 Rue de la Passerelle,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

La marque VD. com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VD. com est expirée depuis le 9 octobre 2012.


Madame SANS-MORLOT Martine agissant au nom de la société en formation : votredécoration.com - 3 Rue de la Passerelle,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Madame SANS-MORLOT Martine - 3 Rue de la Passerelle,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Inscription le 3 juillet 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°373435 - Publication au BOPI 2003-07-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Lustres, éclairages de cuisines ; de salles de bains, lampes de chevet, abat-jour Installations de lustres, d'éclairages de cuisines, de salles de bains, lampes de chevet, abat-jour Meubles : meubles de styles classés, meubles en pin massifs, meubles créés sur mesure, meubles de jardin, meubles pour chambre d'enfants, meubles de cuisines, de salles de bains. Miroirs de styles, classés, avec dorures, miroirs contemporains avec cadres en bois, miroirs à poser. Cadres pour encadrements de tableaux, dorés en feuilles d'or, en bois, en métal. Statuts en bois, en plâtre. Oreillers, ronds, carrés, longs, rectangulaires, en plûmes d'oie ou synthétiques Peignes et brosses de coiffage de style, classés, en argents massifs, verres, verres mi-ouvrés, vaisselles en faïence, porcelaine, avec monograme, classées, ménagères de style en argent massif, service à couverts pour la table Tissus pour le textile, lin, coton, polyester, velours, pour dessus de lit, nappes, chemins de table, serviettes de table, rideaux, tentures, coussins, stotes d'intérieur, tissus en éponge pour linge de toilette, peignoirs, gants de toilette, rideaux pour salles de bain, napperons dentelles pour broderies, passementeries pour décoration d'intérieur, pour rideaux, coussins, dessus de lits, crochets pour tringles à rideaux, pour stores d'intérieur, pour accrocher des tableaux, fleurs artificielles en tissus, en soie, en plastiques, en bois tentures murales en toiles peintes de plusieurs formats, papiers peints simples et lavables, gazon artificiel pour balcons et terrasses, et intérieurs, tapis de bains de plusieurs formats et plusieurs couleurs arbres pour jardins, gazon naturel, semences pour plantes naturelles pour jardins ou balcons et terrasses, fleurs naturelles pour parcs, jardins, balcons, terrasses, jardinières, pots publicité : service de publicité, promotions des ventes pour des tiers sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux, informatiques et électroniques, informations commerciales et publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, receuil de données dans un fichier central, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, recherches d'informations dans les fichiers informatiques pour des tiers, transcription de communications. service de découpage et de couture pour toutes sortes de tissus, tirage de photographies des produits pour les clients Formation pratique et démonstrations concernant le sujet même du site, publication de livres. services de dessinateurs d'arts graphiques, reconstitution de base de données, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, décoration intérieure d'habitations, d'hôtels, de demeures classées, et d'hôtels particuliers. services de décoration d'intérieur hôteliers hoticulture et services de jardiniers-paysagistes pour création de jardins et de parcs

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.