Marque expirée - Marque en non vigueur

SANS GENE BATIGNOLLES OBERKAMPF
sans gene batignolles, sarl

Numéro de dépôt :
3662789
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2019
SANS GENE BATIGNOLLES OBERKAMPF de sans gene batignolles

Présentation de la marque SANS GENE BATIGNOLLES OBERKAMPF

Déposée le 7 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sans gene batignolles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANS GENE BATIGNOLLES OBERKAMPF »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sans gene batignolles domicilié(e) 112 rue legendre - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 106 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sans gene batignolles domicilié(e) 112 rue legendre - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS GENE BATIGNOLLES OBERKAMPF est expirée depuis le 7 juillet 2019.


sans gene batignolles, sarl - 112 rue legendre - 75017 - PARIS - France - SIREN 502106164


sans gene batignolles - 112 rue legendre - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.