Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATALAN
SANS & GARCERIE

Numéro de dépôt :
1051100
Date de dépôt :
24/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CATALAN

Déposée le 24 mai 1978 par SANS & GARCERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANS & GARCERIE domicilié(e) (S.A.), 66260 Saint- Laurent-de-Cerdans. - France.

La marque CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CATALAN est expirée depuis le 24 mai 1988.

SANS & GARCERIE a également déposé les autres marques suivantes : CHOUP


SANS & GARCERIE - (S.A.), 66260 Saint- Laurent-de-Cerdans. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054

Tissus couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autre classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.