Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sans Faute
/
SANS FAUTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANS FAUTE
Sans Faute SARL

Numéro de dépôt :
3618214
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
SANS FAUTE de Sans Faute

Présentation de la marque SANS FAUTE

Déposée le 16 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sans Faute auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANS FAUTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sans Faute domicilié(e) 11 bis Rue du Bois de Boulogne,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 873 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sans Faute domicilié(e) 11 bis Rue du Bois de Boulogne,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS FAUTE est expirée depuis le 16 décembre 2018.

Sans Faute a également déposé les autres marques suivantes : Je me la pète sur mon shet , lalaland * création originale française


Sans Faute SARL - 11 bis Rue du Bois de Boulogne,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 508873627


Sans Faute - 11 bis Rue du Bois de Boulogne,75116 PARIS - 75116 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; dressage d'animaux ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.