Marque enregistrée - Marque en vigueur

Je me la pète sur mon shet
SARL Sans Faute, SARL

Numéro de dépôt :
4309731
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2026
Je me la pète sur mon shet de Sans Faute

Présentation de la marque Je me la pète sur mon shet

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sans Faute auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Je me la pète sur mon shet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sans Faute domicilié(e) Les Choucas B, Avenue Olympique - 73150 - Val d'Isère - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 873 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Sans Faute, Mme. FANNY MAITRE domicilié(e) 45 Place Philippe Duret - 69620 - LE BOIS-D'OINGT - France.

La marque Je me la pète sur mon shet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Je me la pète sur mon shet arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

Sans Faute a également déposé les autres marques suivantes : lalaland * création originale française , SANS FAUTE


SARL Sans Faute, SARL - Les Choucas B, Avenue Olympique - 73150 - Val d'Isère - France - SIREN 508873627


SARL Sans Faute, Mme. FANNY MAITRE - 45 Place Philippe Duret - 69620 - LE BOIS-D'OINGT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.