Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANS DETOUR
Numéro de dépôt :
1428015
Date de dépôt :
22/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1997
Présentation de la marque SANS DETOUR
Déposée le 22 septembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANS DETOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANS DETOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANS DETOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS DETOUR est expirée depuis le 22 septembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09