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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANS CESSE
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SANS CESSE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS CESSE PARIS
SANS CESSE (Sarl)

Numéro de dépôt :
97703883
Date de dépôt :
10/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2007

Présentation de la marque SANS CESSE PARIS

Déposée le 10 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANS CESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANS CESSE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANS CESSE domicilié(e) 81 rue Réaumur, 75002 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 819 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SEFIANE Amiraute SANS CESSE - France.

La marque SANS CESSE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS CESSE PARIS est expirée depuis le 10 novembre 2007.


SANS CESSE (Sarl) - 81 rue Réaumur, 75002 Paris - France - SIREN 408819241


Mr SEFIANE Amiraute SANS CESSE - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°310087 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Tous vêtements pour femme. Tissus. Vêtements cuir ou imitation cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.