Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANRIVAL LES PREMIERES FLEURS DU JARDINS
SANRIVAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1694695
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2001
SANRIVAL LES PREMIERES FLEURS DU JARDINS de SANRIVAL

Présentation de la marque SANRIVAL LES PREMIERES FLEURS DU JARDINS

Déposée le 20 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SANRIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANRIVAL LES PREMIERES FLEURS DU JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANRIVAL domicilié(e) 21, rue du Calvaire, 92210 SAINT-CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque SANRIVAL LES PREMIERES FLEURS DU JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694695.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANRIVAL LES PREMIERES FLEURS DU JARDINS est expirée depuis le 20 septembre 2001.

SANRIVAL a également déposé les autres marques suivantes : MON PETIT JARDIN SANRIVAL LE JARDIN DE PAUL ET SOPHIE , PRENEZ-EN DE LA GRAINE , FLORIAN , SANRIVAL


SANRIVAL (Société Anonyme) - 21, rue du Calvaire, 92210 SAINT-CLOUD - France


CABINET DEGRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

.Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais pour les terres;terres pour la culture;terreau;pots en tourbe pour l'horticulture..Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, livres, catalogues, brochures;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)..Paniers et caisses en bois ou en matières plastiques;conteneurs non métalliques;présentoirs..Jeux, jouets..Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.