Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRENEZ-EN DE LA GRAINE
SANRIVAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1585838
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2000

Présentation de la marque PRENEZ-EN DE LA GRAINE

Déposée le 10 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SANRIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRENEZ-EN DE LA GRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANRIVAL domicilié(e) 21, rue du Calvaire, 92210 SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque PRENEZ-EN DE LA GRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRENEZ-EN DE LA GRAINE est expirée depuis le 10 avril 2000.

SANRIVAL a également déposé les autres marques suivantes : MON PETIT JARDIN SANRIVAL LE JARDIN DE PAUL ET SOPHIE , SANRIVAL LES PREMIERES FLEURS DU JARDINS , FLORIAN , SANRIVAL


SANRIVAL (Société Anonyme) - 21, rue du Calvaire, 92210 SAINT CLOUD - France


CABINET DEGRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°285943 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253462 - Publication au BOPI 1998-04-27

Toutes graines, semences potagères, fourragères, oignons à fleurs, plants, fleurs et, en général, tous produits agricoles et horticoles