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Marques déposées par monsieur SANQUER Jacques
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Outremer Solutions
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Outremer Solutions
M. SANQUER Jacques

Numéro de dépôt :
4340022
Date de dépôt :
22/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/02/2027
Outremer Solutions de SANQUER Jacques

Présentation de la marque Outremer Solutions

Déposée le 22 février 2017 par monsieur SANQUER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Outremer Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est monsieur SANQUER Jacques domicilié(e) 36 Lotissement O'Mullane - 97223 - LE DIAMANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SANQUER Jacques domicilié(e) 36 Lotissement O'Mullane - 97223 - LE DIAMANT - France.

La marque Outremer Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Outremer Solutions arrivera à expiration en date du 22 février 2027.


M. SANQUER Jacques - 36 Lotissement O'Mullane - 97223 - LE DIAMANT - France


M. SANQUER Jacques - 36 Lotissement O'Mullane - 97223 - LE DIAMANT - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.