Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERVAC
SANPACK-GESELLSCHAFT GREINER & Cème

Numéro de dépôt :
1093675
Date de dépôt :
27/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PERVAC

Déposée le 27 octobre 1978 par SANPACK-GESELLSCHAFT GREINER & Cème auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PERVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANPACK-GESELLSCHAFT GREINER & Cème domicilié(e) Société allemande - 2000 Hamburg 26 - République Fédérale Allemande - - Allemagne.

La marque PERVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 17

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PERVAC est expirée depuis le 27 octobre 1988.


SANPACK-GESELLSCHAFT GREINER & Cème - Société allemande - 2000 Hamburg 26 - République Fédérale Allemande - - Allemagne


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

Sacs en plastiques étanches et rétrécissables pour le conditionnement sous vide de produits alimentaires;machines et équipements mécaniques pour la mise sous vide et l'agrafage de sacs en plastique pour toutes industries, notamment les industries alimentaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.