Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COLLECTION
SANORTHO

Numéro de dépôt :
3042681
Date de dépôt :
18/07/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2010

Présentation de la marque LA COLLECTION

Déposée le 18 juillet 2000 par la société SANORTHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la société SANORTHO domicilié(e) (société anonyme), Zone Industrielle Louis, 64300 ORTHEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 168 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LA COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COLLECTION est expirée depuis le 18 juillet 2010.

SANORTHO a également déposé les autres marques suivantes : ANOVA NON NOVA, SED NOVE NON PAS DE CHOSES NOUVELLES, MAIS D'UNE MANIERE NOUVELLE , Akathélie , SANORTHO , ACTIBONE , LORD , @rosis , ACADEMIE , ANCRAGE : NHS , 1971 , @ROBAS


SANORTHO - (société anonyme), Zone Industrielle Louis, 64300 ORTHEZ - France - SIREN 428168843


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Instruments et appareils chirurgicaux, notamment matériel orthopédique et prothèses.