Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@rosis
SANORTHO, (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3260751
Date de dépôt :
03/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2013
@rosis de SANORTHO

Présentation de la marque @rosis

Déposée le 3 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SANORTHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « @rosis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANORTHO domicilié(e) Zone Industrielle Louis,64300 ORTHEZ - 64300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 168 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque @rosis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @rosis est expirée depuis le 3 décembre 2013.

SANORTHO a également déposé les autres marques suivantes : ANOVA NON NOVA, SED NOVE NON PAS DE CHOSES NOUVELLES, MAIS D'UNE MANIERE NOUVELLE , Akathélie , LA COLLECTION , SANORTHO , ACTIBONE , LORD , ACADEMIE , ANCRAGE : NHS , 1971 , @ROBAS


SANORTHO, (SOCIETE ANONYME) - Zone Industrielle Louis,64300 ORTHEZ - 64300 - France - SIREN 428168843


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Prothèses de hanches et notamment cupules et instruments associés.