Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANOVA NON NOVA, SED NOVE NON PAS DE CHOSES NOUVELLES, MAIS D'UNE MANIERE NOUVELLE
SANORTHO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3077160
Date de dépôt :
11/01/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2011
ANOVA NON NOVA, SED NOVE NON PAS DE CHOSES NOUVELLES, MAIS D\'UNE MANIERE NOUVELLE de SANORTHO

Présentation de la marque ANOVA NON NOVA, SED NOVE NON PAS DE CHOSES NOUVELLES, MAIS D'UNE MANIERE NOUVELLE

Déposée le 11 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) SANORTHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANOVA NON NOVA, SED NOVE NON PAS DE CHOSES NOUVELLES, MAIS D'UNE MANIERE NOUVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANORTHO domicilié(e) ZI Louis, 64300 ORTHEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 168 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ANOVA NON NOVA, SED NOVE NON PAS DE CHOSES NOUVELLES, MAIS D'UNE MANIERE NOUVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANOVA NON NOVA, SED NOVE NON PAS DE CHOSES NOUVELLES, MAIS D'UNE MANIERE NOUVELLE est expirée depuis le 11 janvier 2011.

SANORTHO a également déposé les autres marques suivantes : Akathélie , LA COLLECTION , SANORTHO , ACTIBONE , LORD , @rosis , ACADEMIE , ANCRAGE : NHS , 1971 , @ROBAS


SANORTHO (Société Anonyme) - ZI Louis, 64300 ORTHEZ - France - SIREN 428168843


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Prothèses de hanche ; instruments chirurgicaux de pose de prothèse de hanche.