Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANCRAGE : NHS
SANORTHO (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3091251
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2011

Présentation de la marque ANCRAGE : NHS

Déposée le 26 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SANORTHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANCRAGE : NHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANORTHO domicilié(e) Zone Industrielle Louis, 64300 ORTHEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 168 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ANCRAGE : NHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANCRAGE : NHS est expirée depuis le 26 mars 2011.

SANORTHO a également déposé les autres marques suivantes : ANOVA NON NOVA, SED NOVE NON PAS DE CHOSES NOUVELLES, MAIS D'UNE MANIERE NOUVELLE , Akathélie , LA COLLECTION , SANORTHO , ACTIBONE , LORD , @rosis , ACADEMIE , 1971 , @ROBAS


SANORTHO (société anonyme) - Zone Industrielle Louis, 64300 ORTHEZ - France - SIREN 428168843


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Dispositif d'ostéosynthèse ; instruments chirurgicaux de pose : à savoir ancillaire de pose.