Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANORTHO
/
1971
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1971
SANORTHO, (société anonyme) , ZONE INDUSTRIELLE LOUIS

Numéro de dépôt :
3157990
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2012
1971 de SANORTHO

Présentation de la marque 1971

Déposée le 8 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SANORTHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 1971 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANORTHO domicilié(e) 64300 ORTHEZ - 64300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 168 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque 1971 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1971 est expirée depuis le 8 avril 2012.

SANORTHO a également déposé les autres marques suivantes : ANOVA NON NOVA, SED NOVE NON PAS DE CHOSES NOUVELLES, MAIS D'UNE MANIERE NOUVELLE , Akathélie , LA COLLECTION , SANORTHO , ACTIBONE , LORD , @rosis , ACADEMIE , ANCRAGE : NHS , @ROBAS


SANORTHO, (société anonyme) , ZONE INDUSTRIELLE LOUIS - 64300 ORTHEZ - 64300 - France - SIREN 428168843


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; articles orthopédiques, notamment prothèses de hanches.