ZEODACT
Présentation de la marque ZEODACT
Déposée le 1 juillet 1996 par la société SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEODACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ZEODACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEODACT est expirée depuis le 1 juillet 2006.
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32