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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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VS MS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VS MS
SANOFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4244584
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2026
VS MS de SANOFI

Présentation de la marque VS MS

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VS MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI, Mme. Catherine GILLES-FORT, Direction Juridique Marques domicilié(e) 82 avenue Raspail, CLUSTER B3 - 94250 - GENTILLY - France.

La marque VS MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244584.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VS MS arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, Société Anonyme - 54 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 395030844


SANOFI, Mme. Catherine GILLES-FORT, Direction Juridique Marques - 82 avenue Raspail, CLUSTER B3 - 94250 - GENTILLY - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Fourniture en ligne d'information, de publication non téléchargeables dans le domaine de la sclérose en plaques ;

Fourniture d'informations médicales aux patients et aux professionnels de santé dans le domaine de la sclérose en plaques.