Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T. V. S.
Numéro de dépôt :
1299100
Date de dépôt :
13/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1995
Présentation de la marque T. V. S.
Déposée le 13 février 1985 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T. V. S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque T. V. S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19