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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI
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STOPACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPACT
SANOFI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97658473
Date de dépôt :
08/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2007

Présentation de la marque STOPACT

Déposée le 8 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service Marques - France.

La marque STOPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPACT est expirée depuis le 8 janvier 2007.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI, Société Anonyme - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France - SIREN 732059332


SANOFI Service Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 8 mars 2000 - Renonciation partielle n°296688 - Publication au BOPI 2000-03-08

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Produits Pharmaceutiques. Seringues à usage médical, tubes de verres à usage médical dits "carpules"; dispositif de protection de seringue et carpule: dispositif de protection d'aiguille; dispositif de protection de tout système d'injection

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.