Déposée le 8 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) SANOFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STIMACTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-29 du 17 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 32/34 Rue Morbeuf, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI (Service des Marques) - France.
La marque STIMACTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI (société anonyme) - 32/34 Rue Morbeuf, 75008 PARIS - France - SIREN 732059332
SANOFI (Service des Marques) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29
Produits cosmétiques ; produits non médicamenteux pour l'hygiène, le soin, l'entretien et l'alimentation de la peau ; émulsions, gels, crèmes et lotions pour la peau. Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; produits dermo-cosmétiques à usage médical pour l'hygiène, le soin, l'entretien et l'alimentation de la peau.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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