Déposée le 11 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SANOFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOUFRANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI domicilié(e) 54 RUE LA BOETIE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI, Mme GILLES-FORT Catherine, DIRECTION JURIDIQUE MARQUES – B3/315 domicilié(e) POLE MAINTIEN EN VIGUEUR, 20 AVENUE RAYMOND ARON - 92160 - ANTONY - France.
La marque SOUFRANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI, Société Anonyme - 54 RUE LA BOETIE - 75008 - PARIS - France - SIREN 395030844
SANOFI, Mme GILLES-FORT Catherine, DIRECTION JURIDIQUE MARQUES – B3/315 - POLE MAINTIEN EN VIGUEUR, 20 AVENUE RAYMOND ARON - 92160 - ANTONY - France
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2004 n°2272300 - Publication au BOPI 2004-09-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10
Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161218 - Publication au BOPI 1993-07-20
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Renouvellement sans limitation n°2038459 - Publication au BOPI 1994-44
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2014 n°2569759 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-15
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;désinfectants;aliments diététiques et de régime.Préparations pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser;tous produits de parfumerie et de beauté; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de maquillage, dentifrices, savons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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