SERACAP
Présentation de la marque SERACAP
Déposée le 17 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERACAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SERACAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SERACAP arrivera à expiration en date du 17 juillet 2026.
SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2006 n°2329443 - Publication au BOPI 2006-12-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01
Inscription - Concession de licence n°21239 - Publication au BOPI
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 9 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156062 - Publication au BOPI 1993-03-09
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11
Renouvellement sans limitation n°2069829 - Publication au BOPI 1996-28
Inscription le 4 février 2014 - Changement de dénomination n°617895 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04
Inscription le 4 février 2014 - Changement d'adresse n°617896 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2016 n°2622910 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-04