Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEDAPPETIL
SANOFI

Numéro de dépôt :
1383454
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2006

Présentation de la marque SEDAPPETIL

Déposée le 9 décembre 1986 par la société SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEDAPPETIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS (dossier no 2077763) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2077763) - France.

La marque SEDAPPETIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEDAPPETIL est expirée depuis le 9 décembre 2006.

SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PRODEPAKINE , CHOLEPROPYL , VINDOLAN , ALGAVIX , SEPTIVON-LAVRIL , PHYLACTONE , EDULCEA , PANALDINE , CRINERCE , SUPRASSON-SP-2000


SANOFI - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS (dossier no 2077763) - France - SIREN 732059332


SANOFI Service des Marques - (dossier no 2077763) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1996 n°2077763 - Publication au BOPI 1996-10-28

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161218 - Publication au BOPI 1993-07-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.